Procès verbal verbal du conseil municipal du 19 décembre 2023

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Compte rendu du conseil municipal du 03 juin 2022

- Délibération pour la convention de mise en conformité du traitement des données informatique (RGPD) - Délibération pour le changement de nomenclature M57 - Délibération pour la convention du service commun des secrétaires - Décisions budgétaires - Préparation des élections législatives - Préparation du 14 juillet - Informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2022

Orientation budgétaire Préparation des élections Informations et questions diverse
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Compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2021

Ordre du jour : - projet de partenariat de la commune avec le Conservatoire des Hauts de France - délibération : modification des statuts du syndicat scolaire - mise en place d'un point d'arrêt pour le bus au Pré Gigon - démission de l'adjoint technique 2ème classe - cérémonie du 11 novembre - préparatif du Noël 2021 - informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 7 mai 2021

Ordre du jour : - organisation des élections départementales et régionales - informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021

Ordre du jour : - délibération : approbation du compte de gestion 2020 - délibération : vote du compte administratif 2020 - délibération : affectation du résultat 2020 sur le budget primitif 2021 - délibération : votes des taxes locales 2021 - décisions budgétaires - délibération : vote du budget primitif 2021 - informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2021

Ordre du jour : - transfert de la compétence «Mobilités» à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde - questions et informations diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 15 mars 2021

Ordre du jour : - délibération GRDF : redevance RODPP (Redevance d'Occupation du Domaine Public Provisoire) des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz. - délibération GRDF : redevance RODP (Redevance d'Occupation du Domaine Public) par des ouvrages des réseaux de distribution de gaz. - délibération : transfert de compétence PLUI à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde. - délibération : attribution de compensation 2021 (CCCP) - délibération : transfert de la compétence "organisation de la mobilité" à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde - délibération : modification des adresses des logements du Pigeonnier et complément de numérotation. - prévision des investissements sur le budget primitif 2021 - informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2020

Ordre du jour : - transfert de compétences PLUI à la Champagne Picarde - Liste des dépenses à imputer au compte 6232 - convention pour une prestation d'accompagnement ponctuel à maitre d'ouvrage - décision budgétaire
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Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020

Ordre du jour : - délibération : approbation du compte de gestion 2019 - délibération : vote du compte administratif 2019 - délibération : affectation du résultat 2019 sur le budget primitif 2020 - décisions budgétaires - délibération : vote du budget primitif 2020 - informations et questions diverses
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Compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2020

Ordre du jour : -Délibérations : *Indemnités de fonction aux élus * Attribution de délégations du conseil municipal au maire * Désignations des délégués dans les organismes extérieurs - Orientations budgétaires - Organisation du 14 juillet - Informations et questions diverses
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